CC

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC1-584

Date

1228-1794

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

26,4 ml

584 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 31/01/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Comptes de la ville, recettes et dépenses (1388-1790) (1388-1790) CC 1 à 342 -Registres d'imposition (1701-1788) Registres de capitation (1701-1786) CC 343 à 420 Rôle du Cinquantième (1726-1727) CC 421 Rôles du dixième (1734-1755) CC 422 à 431 Rôles des deux-vingtièmes (1756-1782) CC 432 à 457 Rôles du troisième vingtième (1760-1762) CC 458 à 460 Rôles du sel (1773-1788) CC 461 à 474 Premier supplément à l'inventaire dactylographié (2001-2002) (1460-1794) CC 475 à 503 - CC 504 /1 à 5042 - CC 505 à 520 - CC 523 à 532 Deuxième supplément à l'inventaire dactylographié (2009) (1228-1790) CC 533 à 584

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

DROITS PATRIMONIAUX Traités, procès-verbaux, arrêt du conseil d'Etat concernant les fermes de la ville, ordonnance et lettres de l'intendant de la province concernant le reglement du mode de perception des droits patrimoniaux de la ville, confirmation de ses droits patrimoniaux à l'occasion du joyeux avenement de Louis XV, et perception du Rouage, l'Entrées et transmarchement des marchandises, le sou par pinte de vin, la taxe sur la boucherie, la taxe sur la marée, l'éminage det poids des halles, la hallette du poisson, la marque de cuir et droits sur les tanneurs etrangers, le signets des moulins, le droit de langue de boeuf, droit du port de Rivotte, le monopole de la bière et l'entrée des vins et vendange. 1684-1787 Documents concernant la demande d'un certain Lallemand qui souhaite affermer en un seul et unique bail les revenus de la ville 1739-1740

Cote/Cotes extrêmes

CC562

Date

1684-1787

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable