1W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1W_GB1-4

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,2 ml

4 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION TOPOGRAPHIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Etant à l'origine un service de la Ville, la compétence est transférée à la CAGB le 1er janvier 2006. Le service du Plan et Informations Géographiques (PIG), est donc un service partagé de la Ville et du Grand Besançon, positionné à la CAGB. En 2013, le service Plan et Informations Géographiques change de nom pour la Direction Topographie.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/09/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Ville de Besançon.- Parcelles touchées par la sécheresse, dégrèvement d'impôts fonciers : liste des parcelles concernées, éditée pas le Centre des Impôts Fonciers (01/07/2006).

Cote/Cotes extrêmes

1W_GB1

Date

2006

Origine

CAGB_DIRECTION TOPOGRAPHIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2032

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.