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206W_GB : Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône et à la gare TGV Besançon Franche-Comté.

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Cote/Cotes extrêmes

206W_GB

Date

1997-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,70 ml, 71 article(s)

Origine

CAGB_Direction Stratégie et Territoire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/08/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône, à la gare TGV Besançon Franche-Comté et à différents projets d'aménagements gérés par la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB62-206W_GB71

Date

2004-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Projet "Industries culturelles et créatives" (ICC), élaboration et subvention d'actions entrant dans ce cadre : délibérations du conseil communautaire, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB68

Date

2013-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable