268W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

268W1-24

Date

1972-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,5 ml

24 unités de description

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2003 , le Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme devient la Direction du Développement Local.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/04/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

ZAC du parc Lafayette (Planoise) : délibérations du conseil municipal (création de la ZAC), plaquettes de présentation, correspondance, notamment relative à la commercialisation des terrains. 1986-1996 Centre commercial Place Cassin à Planoise : correspondance 1984-1994 Quartier de Planoise : revue de presse (1983-1988) ; ZAC de Planoise : bilans années 1983, 1985 et 1987, étude sur la situation de la construction à Besançon au 1er janvier 1985 1983-1988

Cote/Cotes extrêmes

268W23

Date

1983-1996

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2022

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.