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EE

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Cote/Cotes extrêmes

EE1-51

Date

1250-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

50 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/03/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Logements militaires - Difficultés de la ville avec un sous-entrepreneur de fournitures d'étapes au sujet de fraudes commises dans ce service (1726-1728) - Difficultés de la ville avec le chanoine de Mutigney, propriétaire d'une maison louée par la municipalité pour servir de logement au marquis d'Houdetot, comandant militaire dans la province, le chanoine se refusant à effectuer les grosses réparations nécessaires (1736-1739)

Cote/Cotes extrêmes

EE27

Date

1726-1739

Importance matérielle

58 pièces

Présentation du contenu

58 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

LIASSE