3N - Eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N94

Date

1814-1969

Cote/Cotes extrêmes

3N71 - 3N94

Date

1814-1969

Cote/Cotes extrêmes

3N76 - 3N78

Date

1814-1969

Arrêtés municipaux d'établissement de branchements d'eau.

Cote/Cotes extrêmes

3N77

Date

1949-1952