4J - Répression

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4J1-29

Date

1792-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

29 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/01/2006

Dernier ajout le 17/01/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Documents en relation

Voir également la série Y des Archives départementales du Doubs, qui possède des documents sur la maison cellulaire de Besançon, la maison de correction de Bellevaux (pour les jeunes détenus) et le dépôt de mendicité de Bellevaux.

Les registres d'écrou des établissements pénitentiaires de Besançon sont également conservés aux Archives départementales du Doubs (sous-série 2Y).

Cote/Cotes extrêmes

4J8 - 4J17

Date

1794-1941

Registre d'écrou.

Cote/Cotes extrêmes

4J8

Date

Entre le 19 juin 1796 et le 18 février 1798