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Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 17/01/2006
Dernier ajout le 17/01/2006
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Documents en relation
Voir également la série Y des Archives départementales du Doubs, qui possède des documents sur la maison cellulaire de Besançon, la maison de correction de Bellevaux (pour les jeunes détenus) et le dépôt de mendicité de Bellevaux.
Les registres d'écrou des établissements pénitentiaires de Besançon sont également conservés aux Archives départementales du Doubs (sous-série 2Y).
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