Aide à la recherche

1G - Impôts directs

Tout afficher 340 medias

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cadastre de la commune de Besançon : état de sections des propriétés foncières bâties et non bâties (sections A, B, C et D)

Cote/Cotes extrêmes

1G402

Date

1834

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

  • Extrait des inscriptions ........................ 1-2
  • Etat des sections - Section A ........................ 1
  • Section B ........................ 63
  • Section C ........................ 120
  • Section D ........................ 136
  • Croquis d'une parcelle ........................ 172 -2
  • Récapitulation des Contenances ........................ 172 v°

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

REGISTRE