2K - Personnel municipal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2K1-67

Date

1796-1953

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

67 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/10/2004

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

POLICE MUNICIPALE (suite) OCTROI - Concours - 1913 - Concours - 1926 GARDES-CHAMPETRES - 1871-1904 EQUIPEMENT de la POLICE - 1872-1942

Cote/Cotes extrêmes

2K59

Date

1871-1942

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1942

Communicabilité