Séances du 21 mars 2006 (lacunaire, avec compte administratif de 2005), du 21 mars 2007 (avec compte administratif 2006, compte de gestion 2006 et budget primitif 2007), du 22 juin 2007, du 10 octobre 2007, du 8 avril 2008 (avec compte administratif 2007, compte de gestion 2007, budget primitif 2008), du 20 juin 2008 et du 21 octobre 2008. Etat récapitulatif des délibérations prises par le comité de la caisse des écoles (1995-1995).

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968W : Caisse des écoles de la ville de Besançon, dossiers des séances du conseil d'administration (2006-2017), pièces comptables. Historique de la caisse des écoles entre 1955-1995 (récapitulatif des délibérations).

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968W : Caisse des écoles de la ville de Besançon, dossiers des séances du conseil d'administration (2006-2017), pièces comptables. Historique de la caisse des écoles entre 1955-1995 (récapitulatif des délibérations).

Cote/Cotes extrêmes

968W

Date

1992-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,00 ml, 10 article(s)

Origine

Direction de l'Education

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/02/2019

Présentation du contenu

Conseil d'administration de la Caisse des écoles : délibérations, documents budgétaires ; pièces comptables et éléments de paie.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Caisse des écoles.- dossiers des séances du conseil d'administration : ordres de jour, comptes-rendus des réunions, feuilles d'émargement, extraits des délibérations avec pièces à l'appui dont comptes administratifs, budgets primitifs, comptes de gestion de la trésorerie (originaux avec tampons de la Préfecture).

Cote/Cotes extrêmes

968W1-968W4

Date

2006-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séances du 21 mars 2006 (lacunaire, avec compte administratif de 2005), du 21 mars 2007 (avec compte administratif 2006, compte de gestion 2006 et budget primitif 2007), du 22 juin 2007, du 10 octobre 2007, du 8 avril 2008 (avec compte administratif 2007, compte de gestion 2007, budget primitif 2008), du 20 juin 2008 et du 21 octobre 2008. Etat récapitulatif des délibérations prises par le comité de la caisse des écoles (1995-1995).

Cote/Cotes extrêmes

968W1

Date

2006-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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