3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O20-3O23

Date

1856-1952

Port fluvial de la Chambre de Commerce, création d'une société chargée d'étudier le projet de construction : statuts, délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, rapport, correspondance (1930-1936) ; concession des voies ferrés : délibération du conseil municipal, correspondance (1936-1937) ; travaux sur la canalisation d'eau rue de la Raye : délibérations du conseil municipal, correspondance (1937-1938) ; réunions de la commission de gestion : comptes rendus de réunions, correspondance (1938, 1942-1943) ; installation d'un pont à bascule : délibération du conseil municipal, convention, correspondance (1938) ; établissement de nouveaux tarifs : délibération du conseil municipal, rapport, correspondance (1938-1939) ; souscription d'un emprunt : délibérations du conseil municipal, contrat, correspondance (1937-1939, 1942) ; litige avec l'entrepreneur : délibérations du conseil municipal, compte rendu de réunion, rapport, correspondance (1943-1947) ; réalisation d'un emprunt : comptes rendus de réunions, correspondance (1950-1952).

Cote/Cotes extrêmes

3O23

Date

1930-1952