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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 3O - Navigation et régime des eaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 17/11/2005
Dernier ajout le 17/11/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Port fluvial de la Chambre de Commerce, création d'une société chargée d'étudier le projet de construction : statuts, délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, rapport, correspondance (1930-1936) ; concession du port à la Chambre et cofinancement par la Ville (1935-1944) ; concession des voies ferrés : délibération du conseil municipal, correspondance (1936-1937) ; travaux sur la canalisation d'eau rue de la Raye : délibérations du conseil municipal, correspondance (1937-1938) ; réunions de la commission de gestion : correspondance (1938) ; installation d'un pont à bascule : délibération du conseil municipal, convention, correspondance (1938) ; établissement de nouveaux tarifs : délibération du conseil municipal, rapport, correspondance (1938-1939) ; souscription d'un emprunt : délibérations du conseil municipal, contrat, correspondance (1937-1939, 1942) ; litige avec l'entrepreneur : délibérations du conseil municipal, compte rendu de réunion, rapport, correspondance (1943-1947) ; réalisation d'un emprunt : comptes rendus de réunions, correspondance (1950-1952).