50W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

50W_GB1-64

Date

1987-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,2 ml

64 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/10/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Désenclavement et desserte de la zone d'activité de Boussières (2002-2009). Création de la zone d'activité de Chemaudin (2001-2004). Lotissement Industriel de Chemaudin (2001-2004). Entreprise Arouet de Mervelec Châtilllon-le-Duc (1987-2001). Subvention ENITHERM (2000-2001). Centre d'hydrodétente de Fontain (2005-2007). Zone d'activité de Franois (1998-2004). Comité local d'information de Mamirolle (2003-2006). ZAE hôpital du Grosbois (2004-2006). Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Veze (2006-2009).

Cote/Cotes extrêmes

50W_GB1

Date

1987-2009

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.