271W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

271W1-23

Date

1987-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,8 ml

23 unités de description

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2003 , le Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme devient la Direction du Développement Local.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/06/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Association "Jardins de cocagnes " (insertion par l'économique dans le domaine du maraîchage biologique : projets avec la ville de Besançon (reconquête du versant sud de la colline de Planoise, zone verte "insertion et environnement " au lieu-dit "Fonds de Chailluz", etc.

Cote/Cotes extrêmes

271W16

Date

1998-1999

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.