ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1881 : instructions officielles, procès-verbaux, cartes d'électeur, affiches - 1885 : instructions officielles, procès-verbaux, cartes d'électeur, affiches - 1889 : instructions officielles, procès-verbaux, cartes d'électeur, affiches - 1893 : instructions officielles, procès-verbaux, cartes d'électeur, affiches - 1898 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1902 : procès-verbaux, affiche, recensement des votes - 1906 : recensement des vote, procès-verbaux, professions de foi, cartes d'électeur, organisation du scrutin, affiche - 1910 : procès-verbaux, professions de foi, cartes d'électeur - 1914 : procès-verbaux, liste des candidats, professions de foi, affiches - 1919 : procès-verbaux - 1924 : procès-verbaux, listes des candidats ; professions de foi

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1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1K8

Date

1893-1924

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques