Ms 1297 à 1875
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Parchemin et papier
Notes sur le contenu
Arrêt rendu au Parlement de Metz dans un procès, porté à cette cour par évocation, et ayant pour objet la seigneurie du village de Baignes, dont tous les droits furent adjugés par ledit arrêt à François Froissard de Broissia (1723).
Notes sur l'exemplaire en main
Reliure carton, couvert de parchemin
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
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