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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M10-4M21

Date

1769-1946

Cote/Cotes extrêmes

4M14-4M21

Date

1879-1939

Agrandissement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapport, procès-verbaux de réception, procès-verbal d'adjudication, soumissions, états des dépenses, devis, cahier des charges, plans, affiche, correspondance (1903-1913) ; travaux et achat de mobilier : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, soumission, facture, devis, plans, notes, correspondance (1903-1939) ; différend avec les Hospices civils concernant le paiement des frais de réparation de la chaudière : délibérations du conseil municipal, délibérations de la commission administrative des Hospices civils, rapports, factures, correspondance (1917-1923).

Cote/Cotes extrêmes

4M19

Date

1903-1939