1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M26-1M33

Date

1797-1922

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Déplacement du dépôt sis rue des Granges : contrats de bail (1797, 1802) ; construction d'un dépôt dans le bâtiment de l'école centrale : délibération de l'administration centrale du Doubs, correspondance (1798) ; projet d'achat d'extincteurs : prospectus, correspondance (1872) ; projet de construction d'un dépôt rue Ronchaux : rapport (1875) ; création d'un dépôt dans le quartier Saint-Paul : rapport (1875) ; création d'un dépôt aux Chaprais : rapport (1876).

Cote/Cotes extrêmes

1M26

Date

1797-1876