692W

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Cote/Cotes extrêmes

692W1-66

Date

1968-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10 ml

66 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/01/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Origine

DIRECTION VOIRIE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION VOIRIE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine, mise en service de l'éclairage public : plans après récolement : notifications aux entreprises faisant les travaux (1969-1973). ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine et quartier de la Louvière, éclairage public : dossier de marché (marché n°79-104) (1979). ZUP de Planoise, éclairage du quartier des Epoisses et de la voirie primaire d'accès, réalisation des travaux de première tranche, deuxième lot : dossier de marché (marché n°68-30) (1968-1974). ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine, deuxième partie, marché n°73-10 : dossier de marché (1973).

Cote/Cotes extrêmes

692W17

Date

1968-1979

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.