Fonds général (Ms 1 à 507)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1 à 507

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Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 319 à 339

Ms 333 - « Nottes sur la Coutume du comté de Bourgogne, par M. Jobelot. » — « Questions de droit », par le même

Cote/Cotes extrêmes

Ms 333

Date

Milieu du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

IV feuillets, 453 et 107 pages écrites

Dimensions et unité de dimensions

355 × 225 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

En tête du volume (fol. II) est une notice biographique ainsi conçue : « Abrégé de la vie de M. Jobelot. — Jean-Ferdinand Jobelot, de Gray, a été, comme Jean Boivin, avocat général, conseiller et président au parlement de Franche-Comté. Ses patentes de président sont du mois de décembre 1675 (il n'y avoit alors qu'un président au Parlement). Il avoit été nommé avocat général en 1652. Et comme il n'est mort qu'en 1702, il a été pendant cinquante ans en charge. Il étoit bienfaisant et infatigable au travail ; sa piété et sa charité envers les pauvres égaloient sa science. On lui attribue un petit ouvrage intitulé : Instruction pour dresser les procédures des procès civils conformément à l'ordonnance de 1667. Il a laissé en manuscrit un recueil d'arrêts, avec des nottes sur le droit et sur la coutume. » — Voir un article sur ce même personnage, dans la Biographie universelle.

Les « Nottes » ou « Remarques » de Jobelot débutent ainsi (page 1) : « Préface. Generalia de consuetudine. Si la coutume cesse d'être coutume quand elle est rédigée par écrit... » ; — et finissent (page 453) : « ...Credendum non est dominum huic juri renunciasse voluisse et ex unica laudimiarum perceptione et aliorum jurium dominicalium remisisse. » — Les « Questions » s'ouvrent par la copie d'un document intitulé : « Articles envoyés par le Roi catholique au parlement de Dole pour la publication du concile de Trente. » (1572.)

Ce manuscrit porte l'ex-libris armorié du président Joseph-Luc-Hippolyte Mareschal, comte de Vezet.

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure en carton couvert de basane, contemporaine du manuscrit