II

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

II1-25

Date

1315-1902

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

24 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/04/2005

Dernier ajout le 04/01/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

"Inventaire des titres, actes et papiers qui sont refermez dans le coffre de fer de la cité royale de Besançon et déposé dans les archives de la cité fait en l'an 1733" f° 108 : Table des matières contenue dans l'inventaire par ordre alphabétique faite en 1734

Cote/Cotes extrêmes

II5

Date

1733-1734

Importance matérielle

1 pièces

Présentation du contenu

Registre in f° de 134 feuillets. Reliure basane

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques