Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N50 - 1N66

Date

1682-1921

Maison sise rue des Granges, location à vie à M. Belamy en remerciement de ses années de fonction comme secrétaire-greffier : délibération du conseil municipal (1791) ; travaux effectués par M. Belamy : procès-verbal de reconnaissance (1793).

Cote/Cotes extrêmes

1N57

Date

1791-1793