No 6

Papier

Écritures de diverses mains

Détail folios :

Fol. 2 « Table des diverses matières contenues en ce volume », de la main de J. Chiflet

Fol. 8 « Minute de l'instrument dressé sur la response donnée en l'assemblée du clergé du diocèse de Besançon en l'an 1459 à l'archevesque Quentin Ménard, contre les altérations et diminutions de la juridiction ecclésiastique »

Copie de la main de Jules Chiflet.

Fol. 10 Procès-verbaux de prise de possession par Charles de Neufchâtel, tant à Gy qu'à Besançon, du siège archiépiscopal de cette dernière ville, avec les actes de nomination d'officiers et de grâces accordées aux détenus dans les prisons archiépiscopales des deux localités (1463)

Copie contemporaine.

Fol. 18 Prise de possession de l'archevêché de Besançon par François Bonvalot, comme mandataire du cardinal Pierre de La Baume (1542, n. s.)

Fol. 22 Remontrances de l'archevêque de Besançon, Claude de La Baume, au parlement de Dole sur le fait des empiétements commis au préjudice de la juridiction ecclésiastique, et réponses du Parlement 1572

Fol. 39 Bulle du pape Pie V aux évêques, pour l'exécution des décrets du concile de Trente 1567

Fol. 42 « Relation de ce qui se passa en l'assemblée du clergé... faicte à Arbois, en l'an 1611, contre l'entreprise de le faire contribuer à la levée des eslus ; et ensuite est racontée la députation du sieur Boutechoux... aux archiducs... »

Fol. 70 Déclaration de l'empereur Rodolphe II affirmant que les concordats qui ont eu lieu à Besançon, pour la poursuite de l'hérésie, n'ont pas établi de confusion entre la juridiction ecclésiastique et la juridiction civile 1610

Sceau en placard aux armes impériales

Fol. 72 Mémoires présentés au Conseil aulique de l'Empire, sur les griefs réciproques de l'archevêque Ferdinand de Rye et de la commune de Besançon, en matière de juridiction

Fol. 139 Requête à l'Empereur, par Jacques-Nicolas de La Baume, pour obtenir l'investiture du fief de la maréchaussée d'Empire, à Besançon, en sa qualité d'héritier de la famille de Granvelle, qui avait acquis le fief de la maison d'Orsans 1637

Fol. 141 Lettre de l'infant-cardinal Ferdinand d'Autriche annonçant à Claude d'Achey sa présentation pour le siège archiépiscopal de Besançon (1637)

Signature et cachet en placard.

Fol. 142 Lettre de la municipalité de Vesoul expliquant à l'archevêque les nécessités qui l'ont contrainte à imposer le couvent des Annonciades 1638

Fol. 150 Lettre autographe, en langue latine, de l'archevêque Claude d'Achey, se félicitant d'avoir obtenu la nomination du marquis de Listenois à la dignité de haut doyen de son église 1638

Fol. 151 Actes de la consécration et des serments de Claude d'Achey et de la commune de Besançon (12 décembre 1638)

Actes portant la signature et le sceau en placard de Philippe Patornay, évêque d'Andreville et suffragant du siège archiépiscopal de Besançon.

Fol. 155 Mémoires sur les griefs réciproques de l'archevêque Claude d'Achey et de la commune de Besançon, en matière de juridiction et de perceptions diverses (1638-1643)

Parmi ces pièces est une lettre impériale portant en placard le sceau de Ferdinand III (fol. 199).

Fol. 203 « Relation [latine] de la mort de Jean Varin, tué à Bregilles, à l'occasion des dismes, par un domestique du seigneur archevesque, nommé Jean Desprez, en l'an 1641, lequel ayant esté pendu et depuis secouru, fut envoyé hors du païs »

Fol. 222 Note sur la délimitation, opérée en 1629, de la paroisse de Plombières, appartenant au diocèse de Toul, de celle du Val d'Ajol qui relevait de l'archevêché de Besançon

Fol. 236 Mémoires sur le débat entre Henri Outhenin et Marin Boyvin, au sujet de la possession du prieuré de Saint-Marcel, débat qui avait entraîné le bannissement des deux frères Outhenin et l'excommunication de Marin Boyvin 1646-1650

Fol. 247 Réponses de la congrégation des cardinaux à des questions concernant les difficultés que le parlement de Dijon créait à l'archevêque de Besançon, Claude d'Achey, au sujet de la juridiction de ce prélat dans le territoire d'Auxonne (1646)

Sceau en placard du cardinal Pierre-Aloys Caraffa.

Fol. 249 Supplique de la municipalité de Dole à l'archevêque de Besançon, à l'effet d'obtenir la faculté, pour cause de nécessité extrême, d'imposer les ecclésiastiques 1648

Fol. 250 « Des ordres militaires de Castille accordez à aucuns Bourguignons [Comtois], dez le siècle de Charles-Quint jusques à présent. » Note de Jules Chiflet, suivie du texte des dépêches concernant l'entrée de Claude-Antoine de Saint-Mauris dans l'ordre d'Alcantara 1649-1651

Fol. 254 Informations faites en Franche-Comté sur l'extraction de François-Élyon, baron d'Andelot, fils de l'ancien gouverneur de la ville de Gray, au sujet d'une demande d'entrée de ce gentilhomme dans l'ordre de Saint-Jacques

Fol. 259 Dépositions des peintres Clériadus Dangin (de Gray) et Étienne Baudot (de Besançon), de l'avocat fiscal Antoine Mareschal, de l'abbé Arnolfini, du conseiller Pierre-François Henry, de Jules Chiflet (1672)

Reliure carton, couvert parchemin