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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M64-4M71

Date

1837-1937

Salle d'asile de Battant, renouvellement du bail avec M. Curasson : délibération du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1837-1862) ; demande d'agrandissement par la directrice : correspondance (1852) ; problèmes d'insalubrité : correspondance (1856, 1858) ; transfert dans un ancien bâtiment des Petits Carmes : délibération du conseil municipal, dossier de marché, plans (1864) ; réalisation d'une clôture complémentaire autour du préau : dossier de marché, soumission (1867) ; construction d'un abri pour le préau : dossier de marché (1869).

Cote/Cotes extrêmes

4M64

Date

1837-1869