1P - Culte catholique

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Cote/Cotes extrêmes

1P1-1P40

Date

1732-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

40 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/02/2005

Dernier ajout le 03/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1P4 - 1P17

Date

1732-1906

Présentation du contenu

L'ancien mode de classement (qui associait documents relatifs aux fabriques et aux paroisses, en opérant un classement géographique par paroisse) a été conservé en raison de la complexité des dossiers : il est en effet parfois peu aisé de déterminer si un document concerne la fabrique ou la paroisse. On peut donc trouver à l'intérieur d'un même dossier des documents relatifs à l'un ou l'autre ou aux deux.

Paroisse Notre-Dame (ou paroisse du Séminaire), réunions du conseil de fabrique : correspondance (1803) ; enquête de la Préfecture sur les revenus de la fabrique : correspondance (1807) ; pétition des paroissiens contre le projet de diminution du nombre de paroisses et la suppression de Notre-Dame (s.d.) ; demande de matériel pour l'exercice du culte : notes (s.d.) ; installation de nouveaux desservants : procès-verbal d'installation, correspondance (1813, 1825) ; comptabilité : budgets, états des recettes et des dépenses, note d'information, pièces justificatives, correspondance (1813-1875) ; acceptation de legs : copie de décret, notes, correspondance (1813-1881) ; demande de participation de la Ville au paiement du nouveau dais : correspondance (1817) ; plainte du vicaire concernant des nuisances sonores durant les offices : correspondance (1820) ; demande de participation de la Ville au paiement des travaux de réfection de l'église : correspondance (1838) ; demande de création d'un second vicariat : correspondance (1840, 1851) ; travaux de réfection de l'église : délibération du conseil de fabrique, rapport, correspondance (1851-1882).

Cote/Cotes extrêmes

1P10

Date

1803-1882