Vente de bois de chauffage : arrêtés municipaux, affiches, correspondance (1794) ; livraisons de bois de chauffage : reconnaissances, états de livraisons, affiches, correspondance (1794, 1797) ; achat de cordages : correspondance (1798-1822) ; modalités de perception des droits sur les marchandises : notes (1801) ; amende donnée à un particulier ayant stocké sans autorisation son bois sur le glacis de Rivotte : arrêté municipal (1811) ; fixation du prix de vente du bois : correspondance (1812) ; plainte d'un marchand : correspondance (1813).

Aide à la recherche

3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O15-3O19

Date

1794-1914

Cote/Cotes extrêmes

3O16

Date

1794-1822