SOCIETES de SECOURS MUTUELS DIVERS Statuts, règlements, comptes rendu d'assemblées générales, comptes rendus de congrès pour quelques sociétés de secours mutuels (1899-1935). Société de Secours Mutuels - presse et comptes-rendus divers (1907-1928) Fédération Nationale de La Mutualité Française - congrès de l'Union des Sociétés de Secours Mutuels (1912-1930) Union des Sociétés de Secours Mutuels du département du Doubs - congrès (1906-1930) Assurance Mutuelle Agricole (1924-1925). Sociétés de secours mutuels, demandes adressées à la mairie de Besançon : statuts de la Société de secours mutuels des garçons de magasins, statuts de la Société fraternelle des officiers en retraite des armées de terre et de mer, article de presse, correspondance (1884-1894).

Aide à la recherche

5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5Q1-84

Date

1796-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,2 ml

84 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5Q48

Date

1884-1935

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières