433W

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Cote/Cotes extrêmes

433W1-11

Date

1971-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

11 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 08/02/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Quartier de Planoise
- orientations d'Urbanisme, propositions (novembre 1977)
- "Vivre à Planoise", plaquette de la société d'aménagement et d'équipement du Doubs (SEDD) (janvier 1982)
- secteur "Jean Minjoz", étude d'urbanisation (octobre 1994)
- pôle santé "Jean Mijoz", quartier de Chateaufarine, quartier de la Petite Soye (Besançon Frasnois) : shéma d'urbanisation (octobre 1994) 
- Pole médical Jean Minjoz - schéma de principe (1994)
- zone d'aménagement concerté de Planoise (ZAC), urbanisation : extraits de délibérations du conseil municipal (1982-1983)
- secteur "Tripode" (boulevard Allende, rue de Fribourg) : pré-étude pour l'aménagement du secteur
- projet de maison des services publics à Planoise, étude (janvier 1998)

Cote/Cotes extrêmes

433W2

Date

1977-1998

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2024

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