Suivi des dossiers Habitat : correspondance, articles de presse, notes, dossiers de préparation de réunions 02/01/2007 27/06/2007. Suivi des dossiers Habitat : correspondance, articles de presse, notes, dossiers de préparation de réunions 02/05/2007 26/11/2007. Suivi des dossiers du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territorial (SMSCOT) : correspondance, articles de presse, notes, dossiers de préparation de réunions 11/05/2007 18/09/2008.

Aide à la recherche

31W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB1-17

Date

2003-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

17 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/01/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB9

Date

2007-2008

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés matières