63W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

63W_GB1-24

Date

2002-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,5 ml

24 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Sommaire

Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi (2002-2011)

63W_GB 1 à 5

Administration générale (2004-2011)

63W_GB 6 à 19

Relations avec les partenaires de la CAGB (2002-2010)

63W_GB 20 à 24

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/04/2013

Présentation du contenu

Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi (2002-2011) : 63W_GB 1 à 5 Administration générale (2004-2011) ; 63W_GB 6 à 19 Relations avec les partenaires de la CAGB (2002-2010) ; 63W_GB 20 à 24.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- conseil d'Administration : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2008-2011) ; assemblées Générales : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2005-2010) ; transports : dossiers de réunions, notes, correspondances, comptes-rendus, étude OBIFIVE (2007).

Cote/Cotes extrêmes

63W_GB4

Date

2007-2011

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.