928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue Renan à la rue Résal.

Cote/Cotes extrêmes

928W68

Date

1987-2006

Présentation du contenu

Rue Renan (1988-2005) ; rue Renoir (1988-2006) ; rue du Repos (1994-2006) ; rue de la République, n°1 à 20 (1991-2005) ; rue de la République, n°21 à la fin (1987-2006) ; rue Résal (1991-2005).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006