500W

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Cote/Cotes extrêmes

500W1-21

Date

1996-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

21 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/06/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Centre communal d'action sociale, dépenses d'investissement de l'exercice 1997 : études, programmes d'investissement, extraits des délibérations du conseil d'administration

Cote/Cotes extrêmes

500W20

Date

1997

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Présentation du contenu

Le ccas souhaite conserver les pièces justificatives des dépenses d'investissement. Les pièces justificatives des dépenses de fonctionnement sont éliminées après un délai de 10 ans.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2023

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.