695W

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Cote/Cotes extrêmes

695W1-207

Date

1926-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,40 ml

207 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/03/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Conditions d'accès

Communicable

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Cité des Acacias, restructuration : plans, études, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

695W43

Autres Cotes

695W54 (ancienne cote)

Date

1999-2001

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.