Transactions immobilières : rapport, correspondance (1809-1827) ; gestion des biens immobiliers : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapport, affiches, correspondance (1819-1930) ; aliénation de l'abbaye Saint-Paul : délibération du conseil municipal, affiche, notes, correspondance (1880) ; aliénation de terrains sis à Besançon et Tarcenay : arrêté préfectoral, affiche, correspondance (1891) ; correspondance relative à la comptabilité (1893-1898) ; aliénations de terrains : arrêtés préfectoraux, correspondance (1895-1900) ; acquisition d'une propriété appartenant à M. Alfred Mairey : arrêté préfectoral, rapport, notes, correspondance (1897-1898) ; laïcisation de la colonie agricole de Châteaufarine : correspondance (1905) ; demande d'attribution de biens immobiliers ayant appartenu au Séminaire : correspondance (1908-1909).