457W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

457W1-32

Date

1875-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,7 ml

32 unités de description

Origine

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Administration générale est créé en 1990. Il a en charge la production du registre des arrêtés et du Recueil des Actes Administratif de la Commune, le traitement du courrier, la réservation des salles de réunion, le suivi des dossiers de subventions aux associations, l'économat et la gestion des contrats d'assurance et la gestion administrative des bâtiments communaux.

Ce service devient en septembre 2003, la Direction Coordination Administrative : ses missions sont élargies à la gestion des séances du Conseil Municipal, des relations avec les élus et des affaires juridiques.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/08/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Congrégation des Soeurs Hospitalières de Besançon, abrogation du titre d'existence légale de la congrégation et fusion avec la congrégation des Soeurs de la Charité de Besançon, avis du conseil municipal : correspondance avec notamment la Préfecture, délibération du conseil municipal pour avis (22 septembre 2003)

Diffusion du bulletin d'information municipale et du bulletin officiel de la ville de Besançon : correspondance, notes, comptes rendus de réunions (1983-1994)

Affichage des actes administratifs : correspondance, comptes rendus de réunion, notes (1998-2001)

Relations avec les consulats : correspondance (1996-1999)

Etablissement de la Mouillère, concession : titres de recettes annulés, correspondance (1997-1997)

Crimes et délits : correspondance, délibérations du conseil municipal (1973-1994)
(ce dossier n'est communicable qu'après un délai de 100 ans)

Etudes sur les arrêtés municipaux : notes, questionnaires, réponses des services producteurs (1999-2000)

Graffitis, enlèvement : correspondance, notes (1996-1997)

Cote/Cotes extrêmes

457W1

Date

1973-2003

Origine

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Présentation du contenu

A ttention : le dossier "crimes et délits" comprend des correspondances évoquant certaines affaires criminelles de façon nominative (communicabilité de 100 ans)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2095

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.