265W

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Cote/Cotes extrêmes

265W1-12

Date

1976-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,5 ml

12 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/03/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Diverses subventions : Création d'une plate-forme VEGETERRE 1991-1996 Rénovation Jardins du Casino 1991-1996 Jardins familiaux de Vieilley à Palente 1995-1998 Chaufferie bois centralisée Forêt de Chailluz 1995-1996 Remise en valeur lavoir Chemin du Cerisier 1992-1993 Signalétique promenade Vauban 1989-1992 Point de vue du site bisontin 1986-1989 Aménagement voirie entrée de Ville RD 70 1991-1996 Réfection des perrés dans 3 secteurs Boucle du Doubs 1987-1989 Ecole Régionale des Beaux Arts : travaux aménagement Gray route 1991-1992 Réalisation halte fluviale Saint Paul 1991-1994 Planétarium Citadelle Citadelle 1989-1992 CDN : réfection hall d'entrée salle du Casino 1991-1994 Kursaal : Travaux d'aménagement 1989-1994 Parking Mairie : fouilles archéologiques 1989-1991 Local intergénérationnel de Brûlard 1996-1999 Forêt communales de Chailluz : réhabilitation d'abris accueil public 1996-1998 Réaménagement salle Fribourg Planoise 1993-1995 Installation système vidéo surveillance Musées des Beaux Arts et Résistance Place de la Révolution / Citadelle 1995-1997 PACT urbain 1992-1998 Camping de Chalezeule : travaux de sécurité et de mise aux normes 1996-1999 Remise en service de l'écluse Saint Paul 1987-1991 Fonds amélioration vie quotidienne 1992-1993 POOL santé Jean Minjoz 1994 Extension locaux APIEU Porte Rivotte 1993-1994 Desserte des industrie enclavées 1992-1997 Espace Planoise : remplacement jeu d'orgue et certains éléments de ma machinerie scénique 1993-1995 Restauration remparts côté Tarragnoz de la Citadelle 1997 Espaces Verts urbains, espaces verts naturels sensibles 1991-1995

Cote/Cotes extrêmes

265W1

Date

Entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 1999

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.