400W1-38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Créée en 1990 sous le nom d'Animation socioculturelle Prévention Formation, ce service devient en juin 1996 le Service de la Politique de la Ville et en septembre 2003 la Direction Politique de la Ville et Animation. Cette direction est transformée en Direction Vie des quartiers en 2006.
Modalités d'entrées
Versement du 17/07/2006
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Un tableau de classement d'équipes selon les réponses obtenues à un questionnaire intitulé « mignographie » ; présence de fiches d'Etat civil + photos d'identité des adolescents participant au raid quart + autorisations parentales + certificats médicaux ; dans sa correspondance, la ville de Besançon explique le principe du raid quart puis demande aux communes concernées l'autorisation de passage
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Tri sélectif
Eliminable en : 2011
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2026
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Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
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