31W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB1-17

Date

2003-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

17 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/01/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Suivi du dossier Schéma pédestre et VTT : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 24/07/2007 10/12/2008. Suivi du dossier Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse, élaboration de la convention cadre et du CUCS 2007-2009 18/01/2007 07/10/2008. Suivi du dossier Equipements Fluviaux : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 25/01/2008 18/12/2008.

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB6

Date

2007-2008

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.