Plan Local d'Urbanisme (PLU), dossier d'approbation : documents graphiques du règlement (planches de zonage règlementaire, tableau d'assemblage, planches de prise en compte des risques naturels, planche des dispositions particulières), cahier des plans de masse, cahier des ZAC, liste des emplacements réservés et alignements.

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290W_GB : Plan local d'urbanisme (PLU) de la ville de Besançon : dossiers d'approbation du document initial et des modifications.

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290W_GB : Plan local d'urbanisme (PLU) de la ville de Besançon : dossiers d'approbation du document initial et des modifications.

Cote/Cotes extrêmes

290W_GB

Date

2007-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,20 ml

26 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/10/2021

Présentation du contenu

Plan Local d'Urbanisme (PLU) pour la ville de Besançon : dossiers d'approbation. Il s'agit des documents originaux avec le tampon de la Préfecture. Les dossiers des modifications de faible ampleur ont été regroupés dans la boite n°26. Le PLU remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite « loi SRU ».

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan Local d'Urbanisme (PLU), dossiers d'approbation du document initial et dossiers d'approbation des révisions.

Cote/Cotes extrêmes

290W_GB1-290W_GB26

Date

2007-2020

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

PLU, document initial de 2007.

Cote/Cotes extrêmes

290W_GB1-290W_G3

Date

2007-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable