Fixation du tarif des abonnements pour les institutions religieuses : correspondance (1860) ; réclamations et demandes concernant les abonnements ou les fontaines : délibération du conseil municipal, rapports, état des sommes dues à la Ville, pétitions, notes, correspondance (1871-1886) ; règlement et tarif des abonnements : arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, rapport, brochures, affiches, graphique (1874, 1885-1887).

Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 3N - Eaux

Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N94

Date

1814-1969

Cote/Cotes extrêmes

3N71 - 3N94

Date

1814-1969

Cote/Cotes extrêmes

3N72 - 3N75

Date

1853-1957

Cote/Cotes extrêmes

3N73

Date

1860-1887