62W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

62W_GB1-19

Date

1995-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,4 ml

19 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Habitat et Politique de la Ville existe depuis la création du district en 1993. Ces compétences se sont élargies en avril 2004, avec la gestion de l'aire des gens du voyage.

Sommaire

Dispositifs d'aide au logement et à la construction de logements (1995-2011) : 62W_GB1 à 8 - 62W_GB11 à 12 - 62W_GB15 - 62W_GB19.

Aires d'accueil des gens du voyage (2002-2011) : 62W_GB10 - 62W_GB13 - 62W_GB16 à 18.

Commissions habitat et politique de la ville (2003-2008) : 62W_GB9 - 62W_GB14.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/10/2013

Présentation du contenu

Dispositifs d'aide au logement et à la construction de logements (1995-2011) : 62W_GB1 à 8 - 62W_GB11 à 12 - 62W_GB15 - 62W_GB19.

Aires d'accueil des gens du voyage (2002-2011) : 62W_GB10 - 62W_GB13 - 62W_GB16 à 18.

Commissions habitat et politique de la ville (2003-2008) : 62W_GB9 - 62W_GB14.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Programme social thématique (PST) et programme local de l'habitat (PSH), élaboration : correspondance, comptes-rendus de réunions ; relations avec les communes de la CAGB : correspondance et études relatives au logement (2003-2008).

Cote/Cotes extrêmes

62W_GB3

Date

2003-2008

Origine

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.