Eclairage public, matériel : dossiers de marchés de fourniture (1971-1972) Contrats d'abonnement EDF pour les stations de pompage (1957-1970) Centre Hospitalier Régional(CHR) Jean Minjoz, alimentation en eau potable : dossier d'appel d'offres et pièces diverses (1979-1980) A VERIFIER Chemin du Dessus de Chailluz, alimentation en eau potable : dossier d'appel d'offres et pièces diverses (1977) Réseau de Chastres, renforcement, travaux de terrassement : dossier d'appel d'offres et pièces diverses (1974-1975)

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120W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

120W1-88

Date

1944-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13,5 ml

88 unités de description

Origine

SERVICE EAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Eaux devient la Direction des Eaux en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1996

Présentation du contenu

120w52 : cote libre Voir aussi bordereau d'élimination n°38

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

120W42

Date

1957-1980

Origine

SERVICE EAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques