Collecteur Nord-ouest, étude géologique : dossier de marché, rapports, comptes rendus d'essais et de sondage, plans (1998-2002). Collecteur Nord-ouest, contrôle technique : dossier de marché, rapports de vérification technique et de contrôle technique (1998-2000). Collecteur Nord-ouest, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : dossier de marché (1999-2006).

Aide à la recherche

588W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

588W1-23

Date

1997-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,1 ml

23 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 28/01/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Cote/Cotes extrêmes

588W18

Date

1998-2006

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

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Mots clés matières