15W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15W_GB1-15

Date

1994-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,3 ml

15 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/03/2008

Présentation du contenu

Archives de Jean-Paul Vogel, directeur général des services.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Pays de Grand Besançon, projet : dossier relatif à la définition du périmètre, documents de présentation, dossier relatif au contrat "FIDEL" (2001).

Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), suivi : rapports du bureau (16 septembre 2003 - 29 juin 2004), rapports et comptes-rendus du conseil d'administration (23 juin 2003 - 3 novembre 2005), rapports de l'assemblée générale (23 juin 2003 - 29 juin 2005), comptes-rendus et documents préparatoires du comité de pilotage (1er octobre 2003 - 8 novembre 2005), rapports d'activité, bilans (janvier 2005 - février 2006).

Cote/Cotes extrêmes

15W_GB10

Date

2001-2006

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2032

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.