Ludothèque des Orchamps (Palente), construction, dossier de suivi du chantier : plan de financement (1995), correspondance relative à la sécurité du chantier (1995), dossier de permis de construire n°31 de 1995, plans du dossier de consultation des entreprises et du dossier des ouvrages exécutés, 1994-1995, comptes-rendus de réunions de chantier (1995) ; dossier de consultation des entreprises, pièces écrites (1995), avant-projet sommaire (1994).

Aide à la recherche

655W

Déplier tous les niveaux

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

655W1-306

Date

1955-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

41,6 ml

306 unités de description

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Bâtiment, il prend le nom de Direction Bâtiment en 2003 et de Département Architecture et Bâtiment en 2009.

Sommaire

55W Direction Bâtiments

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/07/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

EQUIPEMENTS CULTURELS

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Conditions d'accès

Communicable

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Ludothèque

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Conditions d'accès

Communicable

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