170W_GB
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/01/2018
Présentation du contenu
Le recueil des actes administratif pour la ville de Besançon a été publié avec une numérotation multiple et une périodicité changeante. Pour pallier à cet inconvénient le service producteur a renuméroté les documents en continu,en tenant compte de l'ordre de publication. C'est cette numérotation qui a été retenue pour le bordereau de versement. Pour la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, publication trimestrielle pour la période versée et numérotation en continu.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable