288W

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Cote/Cotes extrêmes

288W1-255

Date

1956-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

85 ml

255 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/08/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection : dossiers de marchés de travaux, années 1995 et 1996
- aménagement d'arrêts pour les transports urbains (marché n°169/96)
- aménagement de sécurité aux abords du groupe scolaire Paul Bert (n°200/96)
- aménagement de sécurité au droit du square Coluche (n°171/96)
- régulation lumineuse sur la rocade urbaine (n°130/95)
- fourniture et pose de boucles de détection et alimentation d'abribus (n°209/96)

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant , n° 182/96

Cote/Cotes extrêmes

288W137

Date

1995-1998

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2024

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