Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

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46W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

46W1-80

Date

1956-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,6 ml

80 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1993

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon