Eclairage Public - Programme 98 : travaux dissociation réseaux 1998/2000 : dossier de marché (N° 136/98) Camping Chalezeule : travaux sécurité 1998/1999 : dossier de marché (N° 78/98) Stade L. Lagrange : Auvent tribune Honneur 1998/2000 : dossier de marché (N° 119/98) U.A.C. : démolition usine 1998/1999 : dossier de marché (N° 165/98) Crèche Saint Ferjeux : électricité 1998/1999 : dossier de marché (N° 181/98) FOL - Croix Rouge : chauffage 1998/2000 : dossier de marché (N° 182/98) Kursaal : alarme incendie type 2 1998/1999 : dossier de marché (N° 184/98) Orangerie : contrôle accès + alarme vol 1998/2000 : dossier de marché (N° 206/98) Salle Battant : électricité + chauffage 1998/2000 : dossier de marché (N° 163/98) Alarme incendie dans différentes écoles 1998/2000 : dossier de marché (N° 218/98) NOEL 98 : location motifs lumineux 1998 : dossier de marché (N° 198/98)

Aide à la recherche

357W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

357W31

Date

1998-2000

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2026

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Mots clés matières