448W

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Cote/Cotes extrêmes

448W1-75

Date

1982-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,6 ml

75 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon), dépenses et recettes de l'exercice 2002 : notes, correspondance (2002) - exploitation de stationnement payant et de la fourrière, relations avec Via Stationnement (concessionnaire), délégation de service public : conventions et avenants, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1992-2001) - Via Stationnement, factures (acomptes sur rémunération) (2002). - Via Stationnement, contrôle financier par la ville de l'exercice 2002 : états hebdomadaires des recettes générales, factures, états des crédits, statistiques (2002) - Via Stationnement : états des recettes, acomptes sur rémunérations (2003).

Cote/Cotes extrêmes

448W25

Date

1992-2003

Origine

DIRECTION VOIRIE

Présentation du contenu

A conserver : convention et avenants

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2014

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2029

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