928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue Larmet à la rue du Luxembourg.

Cote/Cotes extrêmes

928W53

Date

1981-2005

Présentation du contenu

Rue Larmet (1981-2003) ; rue Laslande (1991-2000) ; place de Lattre de Tassigny (2005) ; rue Lavoisier (1989-1999) ; place Leclerc (1988-2004) ; rue Lecourbe (1990-2001) ; rue Ledoux (1992) ; rue Leroy (1986-1998) ; rue Leverrier (1989-1999) ; rue du Lièvre (1988-1991) ; rue de la Liberté (1986-2000) ; rue des Lilas (1995-1999) ; rue de Loisy (1987-1988) ; rue de Lorraine (1989-2004) ; rue Loucheur (1994-2003) ; rue du Loup (1988-1993) ; rue Lulier (1988-1995) ; rue Lumière (1989-2003) ; rue du Luxembourg (1987-2005).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006